Mentions légales


Mutaretraite
Union mutualiste régie par le Code de la Mutualité, substituée par l'Union de Réassurance et de Substitution Sociale (UR2S) - 39, rue du Jourdil – 74960 Cran-Gevrier INSEE n°444 454 466

Directeur de la publication : Bernard Vachey
14, rue Marcel Sembat – 71200 Le Creusot

Site hébergé par : OVH, http://www.ovh.com.

Création et maintenance : MASSILIART Communication, 75 avenue des aubépines 13400 Aubagne.
Site internet : http://www.massiliart.fr

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Mutaretraite décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus des sites web édités par des tiers et accessibles depuis son site par des liens hypertextes.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. Mutaretraite ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications.

Conformément à la loi Informatique et Liberté, les informations envoyées par les utilisateurs du site restent à usage interne et confidentiel et ne sont exploitées ni pour une utilisation commerciale ni pour toute autre raison. De plus, les personnes ayant fourni des informations ont un droit de regard total sur celles-ci.

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 06-11-1978 modifiée par la Loi du 06-08-2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification pour toute information personnelle vous concernant sur notre fichier.

Pour toute information, veuillez contacter : [ CONTACT ]

 


 
contact


revue trimestrielle

Pour la recevoir :
 
 

 
     
 

     
Présentation Particuliers Travailleurs indépendants Entreprises Liens Mentions légales Contact